Mentions légales
Mise à jour du 3 octobre 2026
Éditeur du site
- Dénomination
- Damien Geenen
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- Adresse
- 58 rue de Londres, 59420 Mouvaux, France
- Immatriculation
- SIREN 813 102 407
- Directeur de la publication
- Damien Geenen
- Contact
- [email protected]
Hébergement
- Dénomination
- Railway Corporation
- Adresse
- 548 Market St PMB 68956, San Francisco, CA 94104, USA
- Contact
- railway.com/legal/terms
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, sa charte graphique et les illustrations produites pour lui sont protégés. Le carnet livré à un client lui est destiné à titre personnel : il peut l'imprimer et le conserver sans limite, mais non le revendre ni le diffuser publiquement.
Les photographies des carnets proviennent de Wikimedia Commons et restent sous leur licence d'origine, indiquée avec le nom de leur auteur sur la page « Crédits photographiques » de chaque carnet. Celles publiées sous licence « partage dans les mêmes conditions » (CC BY-SA) le demeurent, y compris recadrées.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris. Tél. : 01 89 47 00 14. Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php. E-mail : [email protected].
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